Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIVIERS DE FRANCE
DELMAS POISSONS ET MAREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97697371
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2027

Présentation de la marque VIVIERS DE FRANCE

Déposée le 26 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIVIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE domicilié(e) ZA la Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 090 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque VIVIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIVIERS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

DELMAS POISSONS ET MAREE a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT DELMAS PRESTIGE , LES POISSONNIERS DELMAS , DELMAS , DELMAS , CÔTÉ PHARE , 1ER AVRIL FETE DU POISSON!


DELMAS POISSONS ET MAREE, société par actions simplifiée - ZA la Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 795090778


MAISADOUR, service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350391 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 6 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465187 - Publication au BOPI 2007-12-06

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Inscription le 20 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°603738 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 20 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618880 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658948 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-12

* truites portions * filets de truites saumonées * pavés, darnes, brochettes, escalopes, tournedos, paupiettes, (de truites) carpaccio de truite * saumon (découpe de) * truites surgelées * filets surgelées * élevage de truites.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.